PROGRAMME TRANSFRONTALIER CRICETUS - CONVENTION INTERREG ET DIVERSES DISPOSITIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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CONVENTION ANNUELLE AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Denis HOMMEL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WEITBRUCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT À L'ECOMUSEE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ASSOCIATIFS 2021 ET DIVERSES COTISATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - PLAN DE REBOND : AIDES AUX COMMUNES FORESTIERES POUR LA REPLANTATION ET L'EXPERIMENTATION DE PLANTS FORESTIERS D'AVENIR
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Michel HABIG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LE SYNDICAT MIXTE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX RHIN-MEUSE POUR LA PÉRIODE 2022-2027
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENARIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Paul HEINTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ATMO GRAND EST ET AUTRES SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION RHIN-MEUSE (PGRI)POUR LA PÉRIODE 2022-2027
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Michel HABIG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA FÉDÉRATION DES PRODUCTEURS DE FRUITS DU BAS-RHIN D'UN PARTENARIAT POUR L'ANNÉE 2021 POUR UN SOUTIEN À L'ARBORICULTURE FAMILIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Yves SUBLON
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace